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Marques déposées par l'association loi 1901 NEOSAC
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NEO SAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEO SAC
Association NEOSAC, Association loi 1901, c/o Antenne CCI de Haute-Loire

Numéro de dépôt :
3359124
Date de dépôt :
06/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2025
NEO SAC de NEOSAC

Présentation de la marque NEO SAC

Déposée le 6 mai 2005 par l'association loi 1901 NEOSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEO SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 NEOSAC domicilié(e) 4 Place de la Victoire - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier domicilié(e) 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX - France.

La marque NEO SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEO SAC arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

NEOSAC a également déposé les autres marques suivantes : neo FILM


Association NEOSAC, Association loi 1901, c/o Antenne CCI de Haute-Loire - 4 Place de la Victoire - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France


Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier - 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX - France


Inscription le 28 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414153 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583569 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-08

Sacs [enveloppes pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] Sacs en papier et en matières plastiques pour l'emballage. Sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Matières plastique pour l'emballage notamment films plastiques. Produits en plastiques pour l'emballage à usage ménagers, professionnels et pour collectivités, notamment bobines, feuilles, sacs, rouleaux, plaques et bandes plastiques. Matières plastiques mi ouvrées. Sacs à provisions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.